L’Artisan Sellier
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Conditions générales de vente
COMMANDES
Les commandes peuvent s’effectuer par :
- E.Mail : contact@artisansellier.com
- Fax : + 33 (0)3 87 05 36 31
- Courrier : L’Artisan Sellier 39 rue du Château d’Eau – Angviller 57930 Belles Forêts
DELAI DE LIVRAISON
Le délai de livraison est de 2 à 10 jours ouvrés, après réception du règlement.
Ces derniers sont indiqués et ont un caractère purement indicatif. Les retards ne peuvent donner lieu à aucune pénalité, ni justifier le refus ou l’annulation de la commande en cours.
PRIX DE VENTE
Nos prix sont facturés en euros T.T.C. sur la base de notre tarif en vigueur le jour de la commande. Le port, non compris dans le prix de l’article, est à rajouter.
FRAIS DE PORT
Les articles sont expédiés par la POSTE en COLISSIMO SUIVI 48H – remis contre signature.
Pour la France Métropolitaine le port est de : 6,50€
Pour les Pays de UNION EUROPEENNE, la SUISSE et DOM TOM le port est de : 16,00€
Pour toutes les autres destinations, veuillez nous consulter.
PAIEMENT
Le règlement des articles s’effectue à la commande soit par :
- CHEQUE pour un montant maximum de 50,00€ libéllé au nom de l'Artisan Sellier.
- CARTE BANCAIRE : CB – VISA – MASTERCARD – E.CARTE bleue – MAESTRO – AMERICAN EXPRESS. Les transactions effectuées sur ce site sont sécurisées par le système de paiement de la Banque Populaire : CyberplusPaiement/SystemPay Mode sécurisé (cryptage SSL)
- VIREMENT : L’ARTISAN SELLIER code banque 14707 – code guichet 00009 – numéro de compte 00921954442 – clé RIB 63
RESERVE DE PROPRIETE
Les articles restent la propriété de l’Artisan Sellier jusqu’au paiement de l’intégralité du prix.
RESERVE
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site quelques erreurs peuvent s’y être glissées, de ce fait, photo, texte, couleur, prix ne peuvent être contractuelles. De convention express en cas de litige pour quelque motif que ce soit, la juridiction sera la seule compétence du tribunal de Sarrebourg (57) même en cas d’appel en garantie ou de pluralités de défenseurs.
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